CGV BOUTIQUE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 BOUTIQUE

PENSION FELINE BRETAGNE CENTRE

Préambule

Le site de vente en ligne https://www.pensionfelinebretagnecentre.com est géré par LE GOFF Laurence entreprise individuelle dont le siège social est situé à 3 La Basse Houssaie 22230 LAURENAN, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de St-Brieuc sous le numéro 808864722.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet https://www.pensionfelinebretagnecentre.com, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet https://www.pensionfelinebretagnecentre.com nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

Laurence LE GOFF se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

 

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

  • Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) et le CLIENT.
  • Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet https://www.pensionfelinebretagnecentre.com ou via le Service Client
  • Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse https://www.pensionfelinebretagnecentre.com
  • Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet https://www.pensionfelinebretagnecentre.com
  • Client : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet https://www.pensionfelinebretagnecentre.com et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

 

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://www.pensionfelinebretagnecentre.com.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.

Pension Féline Bretagne Centre propose à la vente en ligne des produits alimentaires et accessoires pour les chats.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet du site https://www.pensionfelinebretagnecentre.com sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

TVA non applicable pour Pension Féline Bretagne Centre, article 293 B du CGI (Laurence LE GOFF, entreprise individuelle, régime micro entreprise non soumis à TVA).

Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF)  se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de Pension Féline Bretagne Centre  jusqu'au complet encaissement du prix par Laurence LE GOFF.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, Pension Féline Bretagne Centre se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne. TVA non applicable pour Pension Féline Bretagne Centre, article 293 B du CGI (Laurence LE GOFF, entreprise individuelle, régime micro entreprise non soumis à TVA).

Pour les CLIENTS en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de https://www.pensionfelinebretagnecentre.com. Ils sont à la charge du CLIENT.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des produits indiqués sur le site https://www.pensionfelinebretagnecentre.com comprennent  les frais de traitement et d’expédition.

Si, à titre exceptionnel, des frais supplémentaires devaient être appliqués sur un ou plusieurs produits, ces frais et leur nature seraient clairement indiqués sur la fiche produit du ou des produits concernés.

 

Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet https://www.pensionfelinebretagnecentre.com, le CLIENT peut créer un compte à l' aide d' une adresse email et d' un mot de passe (créé par le client lui-même) et fournir les informations requises au formulaire d'inscription (Nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse email, date de naissance). Le client dispose ensuite d' un accès lui permettant de supprimer son compte ou de modifier ses informations.

De plus, dans le cas où le client a créé un compte,  le client dispose d' un accès à l' historique de ses commandes et a la possibilité de modifier son mot de passe.

L' adresse de livraison peut être différente de l' adresse d' habitation. Cette information peut également être modifiée par le client.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal en haut de la page d' accueil de la boutique du site https://www.pensionfelinebretagnecentre.com. Si le CLIENT souhaite consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), il devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Pour valider une commande, le client doit cliquer sur Panier et valider son Panier. Un récapitulatif de la commande,  le montant total de celle-ci et les frais de livraison s'affichent. Le Total panier comprend les frais de livraison. Aucune autre somme ne peut être demandée au client après validation du panier pour cette même commande. Si à titre exceptionnel, d’ autres frais devaient être facturés au Client, ceux-ci et leur nature seraient clairement indiqués sur la fiche produit et sur la page de commande finale.

Après validation du panier, le Client est dirigé vers le mode de livraison et le mode de paiement.

Toute commande nécessite l' acceptation des présentes Conditions Générales de Ventes sans exception et sans réserve par le Client en cochant la case prévue à cet effet avant la validation finale de la commande.

Après validation de la commande par le Client, ce dernier reçoit un email récapitulatif de cette commande et peut suivre l' avancement de celle-ci sur son compte Client.

 

Article 5. Paiement

Le prix des produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.

Le site internet https://www.pensionfelinebretagnecentre.com propose au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

  • soit par carte bancaire via Paypal : Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. 
  • soit par son compte Paypal : Après avoir choisi le mode de paiement Paypal, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé.

 

Article 6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Les produits, les accessoires des produits, leurs notices, leurs emballages et sous emballages (sachets et cartons) devront être retournés dans leur état d' origine et dans leur intégralité, sans avoir été utilisés. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Les sacs de croquettes doivent être restitués non ouverts dans le cadre d’ une rétractation.

La rétractation peut être refusée en cas de manquement à ces conditions de retour. Le Client en prend connaissance et les accepte sans exception et sans réserve.

De plus, tout dommage causé sur le produit dans le cadre du retour entraînera le refus de la rétractation.

Avant tout retour dans le cadre d' une rétractation, le client doit en informer Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) par écrit (email ou courrier) qui le guidera dans la démarche. Un formulaire de rétractation est disponible sur le site https://www.pensionfelinebretagnecentre.com, sur la page d' accueil du site, en pied de page.

Le remboursement du ou des produits par Pension féline Bretagne Centre au Client ne s’ effectue qu’ après retour du ou desdits produits sous réserve qu’ils respectent les conditions de retour citées ci-dessus.

Les frais de retour en cas de rétractation du Client restent à la charge du Client.

 

Article 7. Livraison

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits. 

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé.

Aucun frais de livraison n’est appliqué sur les Produits en vente sur Pension Féline Bretagne Centre.

Les délais de livraison des produits commandés sont calculés en partant du principe que le règlement de la commande globale a lieu le même jour que la commande elle-même. Si le paiement d' une commande n' a pas lieu le jour même de la commande, les délais de livraison s' en trouveront modifiés et en aucun cas Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) ne pourra en être tenue responsable.  

Les délais de livraison sont  de 4  jours ouvrés pour les croquettes Bon Appétit.

Ces délais sont des moyennes. Ils peuvent parfois être plus courts, parfois plus longs. 

Article 8. Garantie

Tous les produits proposés par Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) sur le site bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’ adresse suivante : Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF), 3 La Basse Houssaie 22230 LAURENAN, dans un délai de 10 jours après livraison. 

Les produits retournés doivent être complets, dans leur emballage et sous-emballage d' origine (sachet et carton).

Dans le cas contraire, le retour, l' échange ou le remboursement ne seront pas possibles.

Pour les réclamations, demandes d’ échange, de remboursement ou retour, le CLIENT devra en informer Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) auparavant par écrit afin de convenir des modalités de retour.

Le motif de retour doit être clairement indiqué dans le courrier préalable au retour. Ainsi si le produit est retourné parce qu’il est défectueux, cassé, abîmé, il sera précisé dans le courrier de quelle nature est le défaut.

Dans un tel cas, les frais de retour sont à la charge de Pension Féline Bretagne Centre.

Si le produit est retourné pour changement d’avis dans le délai de rétractation légal de 14 jours à compter du jour de la livraison, les frais de retour seront à la charge du client.

 

Article 9. Responsabilité

Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF)  et le Client.

 

Article 10 - Sécurisation

Le site https://www.pensionfelinebretagnecentre.com fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

 

Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site https://www.pensionfelinebretagnecentre.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site  https://pensionfelinebretagne centre.com est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

 

Article 12. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site https://www.pensionfelinebretagnecentre.com le sont à seule fin afin de pouvoir traiter vos commandes et leurs livraisons.

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne comme déjà indiqué dans les présentes CGV dans l4 article 4.Commandes.

 

Article 13. Force majeure

L'exécution par Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures, les crises sanitaires. Pension Féline Bretagne Centre (Laurence LE GOFF) informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

 

Article 14. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

« Médiation des litiges de la consommation

Conformément aux articles L 611-1 à L 611-3 et R 612-1 à R 616-2 du code de la consommation tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel, dès lors que le litige lié à la consommation n'a pu être réglé amiablement et directement avec le professionnel.

A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation de la consommation désignée par le professionnel est : l’Association AMBO qui peut être saisie :

  • soit par courrier postal à l'adresse suivante : AMBO 12, rue Colbert B 37 - 56100 LORIENT(contact 06.71.90.24.25 ou ambo.mediation@gmail.com)
  • soit par voie électronique en remplissant le formulaire dédié sur le site de AMBO : https://ambo.bzh/mediation-consommation/

 Article 15. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

  • Par téléphone : 06.64.78.72.56 
  • Par mail : contact@pensionfelinebretagnecentre.com
  • Adresse postale : 3 La Basse Houssaie 22230 LAURENAN

CGV établies le 24 mai 2021 à Laurenan